Mentions légales
1. Éditeur du site
Ouest Plomberie Chauffage
Entrepreneur individuel
274 route de Dieppe
76250 Déville-lès-Rouen
Seine-Maritime, France
Téléphone : 02 35 76 87 47
Email : contact@ouestplomberiechauffage.fr
SIRET : 822 752 408 00010 — Site créé par NCinfo.fr
N° TVA intracommunautaire : FR86822752408
Directeur de la publication : Franck DELPIERRE
2. Hébergement
Ce site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, structure) est la propriété exclusive d'Ouest Plomberie Chauffage, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d'Ouest Plomberie Chauffage.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Garantie décennale
Ouest Plomberie Chauffage est couvert par une assurance de responsabilité civile professionnelle et une garantie décennale pour l'ensemble des travaux d'installation (plomberie et chauffage) réalisés. L'attestation d'assurance est disponible sur simple demande.
5. Limitation de responsabilité
Ouest Plomberie Chauffage s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur ce site. Cependant, il ne peut être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs.
6. Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre indicatif. Ouest Plomberie Chauffage n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Données personnelles
Le traitement des données à caractère personnel collectées via le formulaire de contact de ce site est décrit dans notre politique de confidentialité.
8. Cookies
Ce site n'utilise aucun cookie publicitaire. Google Analytics est chargé uniquement après l'accord explicite du visiteur afin de mesurer la fréquentation du site. Le choix est mémorisé localement et peut être modifié à tout moment depuis le lien « Gérer mes cookies » présent en bas de page. Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.
9. Loi applicable et juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français et relève des juridictions légalement compétentes.
Dernière mise à jour : août 2026. Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.